ÉDITEUR
Directeur de la publication : Murielle Picagne
CONCEPTION, CRÉATION, RÉALISATION
Galago communication – 35, rue des métiers – 12850 Onet-le-Château
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HÉBERGEMENT
OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
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1-PRÉAMBULE
Les utilisateurs ne peuvent bénéficier des services qui leur sont proposés sur le site que sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d’utilisation. En qualité d’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et vous vous engagez à les respecter. Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site Internet.
2-LIENS HYPERTEXTES
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4-RESPONSABILITÉS DE L’ÉDITEUR
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En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.
5-RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR
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6-PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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7-PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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Murielle Picagne
57, rue d’Amsterdam
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8-LOI ET JURIDICTION
Les présentes conditions d’utilisation sont régies par la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. Tout litige résultant de l’application des présentes conditions d’utilisation relèvera de la compétence des juridictions des Tribunaux de Rodez.
Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de ces mentions légales et n’affecterait pas la validité ni l’application des autres dispositions.
En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, Adéquat solutions vous souhaite maintenant une bonne navigation !
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